Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA VIOLETTE
Hélène VIE

Numéro de dépôt :
3789012
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2020
LA MAISON DE LA VIOLETTE de Hélène VIE

Présentation de la marque LA MAISON DE LA VIOLETTE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2010 par Hélène VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DE LA VIOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Hélène VIE domicilié(e) 14 rue Mascard - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque LA MAISON DE LA VIOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE LA VIOLETTE est expirée depuis le 9 décembre 2020.

Hélène VIE a également déposé les autres marques suivantes : SYMBIOLETTE , JARDIN CONFIDENTIEL Recettes de beauté


Hélène VIE - 14 rue Mascard - 31500 - TOULOUSE - France


SCHMIT CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits de toilette et produits de toilette contre la transpiration, gels douche, gels pour le bain. Sels pour le bain non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bain. Produits de maquillage et de démaquillage. Huile de toilette et de massage. Shampoings, soins capillaires. Produits cosmétiques pour les soins de la peau. Pots-pourris odorants, bois odorants. Eaux de toilette, extraits de fleurs (parfumerie), huiles pour la parfumerie, encens. Produits pour parfumer le linge et la maison. ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement ; gants de toilette, serviette de toilette et draps de bain en matières textiles. Linge de lit, linge de table non en papier. Linge de maison. Tissus au métrage. ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, pulpes de fruits, fruits confits, zestes de fruits. Fruits et légumes préparés et séchés pour l'apéritif. Huiles comestibles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, graines pour la panification ; pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments et épices. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Condiments à base de fruits. Herbes potagères conservées (assaisonnements). Préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine. En-cas à base de céréales, à base de riz. Boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat. Pain ; viennoiseries, biscuits sucrés ou salés, gâteaux ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; pâtisserie ; confiserie, sucreries, bonbon, chocolat. Nappages sucrés pour pâtisserie ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; décorations comestibles pour gâteaux. ;

Plantes et fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration.